GC Diffusion

Vente de matériel pour mairies, collectivités et associations

Des professionnels du matériel pour collectivités à votre écoute N° Vert : 0805 696 114

Mentions légales

Editeur

Guichard Collectivités
268, chemin des Plaines
13119 Saint-Savournin
Tél. : +33 (0)9 64 34 76 33
Tél. : +33 (0)4 42 32 49 72

Responsable de la publication

Patrice Guichard (contact@gcdiffusion.fr)
gérant associé de la société SARL Guichard Collectivités

Conception, développement et hébergement

Sypro Technologies
Espace Charlotte
83260 La Crau
Tél. : +33 (0)4 94 35 13 65
www.sypro-technologies.com

Droits d'auteur

L'ensemble des éléments constituant le site www.gcdiffusion.fr (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et oeuvres protégeables diverses, bases de données, etc...) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Ces éléments sont la propriété exclusive de Guichard Collectivités, hormis les éléments réalisés par des intervenants extérieurs à gcdiffusion.fr n'ayant pas cédé leurs droits d'auteur (photo "margot" © Stéphane Rauzada - Fotolia.com, photo "Frau mit Mietvertrag" © Gina Sanders - Fotolia.com).

Article L 122-4. du Code de la Propriété Intellectuelle :
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

Article L122-5. du Code de la Propriété Intellectuelle :
Lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire :

En conséquence, l'utilisateur de gcdiffusion.fr s'engage à ne pas :

La mise en place de liens hypertextes d'un site tiers vers le site www.gcdiffusion.fr nécessite l'accord préalable de Guichard Collectivités.

Toute utilisation non expressément autorisée d'éléments du site www.gcdiffusion.fr entraîne une violation des droits d'auteur et constitue une contrefaçon. Elle peut aussi entraîner une violation des droits à l'image, droits des personnes ou de tous autres droits et réglementations en vigueur. Elle peut donc engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Guichard Collectivités se réserve la possibilité de saisir toutes voies de droit à l'encontre des personnes qui n'auraient pas respecté cette interdiction.

Protection des données personnelles

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, dite « Informatique et libertés », gcdiffusion.fr a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (C.N.I.L) sous le numéro 1117018.

Conformément à l'article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez à tout moment d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant. Ce droit peut être exercé par courrier postal ou courrier électronique auprès de Guichard Collectivités :
Adresse :
    Guichard Collectivités
    268, chemin des Plaines
    13119 Saint-Savournin (FRANCE)

Mail :
    cnil@gcdiffusion.fr

Guichard Collectivités est le producteur de cette base de donnée au sens de l'article L 342-1 du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute extraction ou utilisation du contenu de la base non expressément autorisée peut engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Guichard Collectivités se réserve la possibilité de saisir toutes voies de droit à l'encontre des personnes qui n'auraient pas respecté cette interdiction.

Responsabilités

Guichard Collectivités décline toute responsabilité :

Tarifs hors taxe (H.T.). Photos non contractuelles.
Contact - Frais de port - C.G.V. - Mentions légales
© GC Diffusion 2002-2024. Tous droits réservés. Conception et réalisation du site Internet : Sypro Technologies
Site valide XHTML 1.0 & CSS